Conseil communautaire du 12 octobre 2023

Date de la séance
CC_2023-10-12_01.0_Désignation de membre au sein des commissions thématiques
Publié le : 19/10/2023
CC_2023-10-12_02.0_Désignation de représentants de la Communauté urbaine
Publié le : 19/10/2023
CC_2023-10-12_03.0_Approbation de programme pour l'aménagement de la rue des Blés d'or et Chemin de Fauveau à Villennes-sur-Seine
Publié le : 19/10/2023
CC_2023-10-12_03.1_Annexe 1
Publié le : 02/11/2023
CC_2023-10-12_03.2_Annexe 2
Publié le : 02/11/2023
CC_2023-10-12_04.0_Partenariat pour le positionnement foncier au service de l'aménagement du développement du territoire : convention stratégique avec l'établissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
Publié le : 19/10/2023
CC_2023-10-12_04.1_Annexe 1
Publié le : 02/11/2023
CC_2023-10-12_04.2_Annexe 2
Publié le : 02/11/2023
CC_2023-10-12_05.0_Aménagement du pôle gare Eole des Mureaux : acquisition auprès de M. et Mme Salam des parcelles cadastrées section AP N°126 et AP N°281 sises Rue Gambetta
Publié le : 19/10/2023
CC_2023-10-12_05.1_Annexe 1
Publié le : 19/10/2023
CC_2023-10-12_05.2_Annexe 2
Publié le : 19/10/2023
CC_2023-10-12_05.3_Annexe 3
Publié le : 19/10/2023
CC_2023-10-12_05.4_Annexe 4
Publié le : 19/10/2023
CC_2023-10-12_05.5_Annexe 5
Publié le : 19/10/2023
CC_2023-10-12_05.6_Annexe 6
Publié le : 19/10/2023
CC_2023-10-12_05.7_Annexe 7
Publié le : 19/10/2023
CC_2023-10-12_05.8_Annexe 8
Publié le : 19/10/2023
CC_2023-10-12_06.0_Concession d'aménagement pour la réalisation de l'opération de renouvellement urbain du quartier de la Noé à Chanteloup-les-Vignes : compte-rendu financier annuel (CRFA) pour 2022
Publié le : 19/10/2023
CC_2023-10-12_06.1_Annexe 1
Publié le : 19/10/2023
CC_2023-10-12_06.2_Annexe 2
Publié le : 19/10/2023
Ordre du jour
Procès-verbal
Liste des délibérations