Conseil communautaire du 4 avril 2024

Date de la séance
CC_2024-04-04_01.0_Désignation membre commission thématique
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_02.0_Désignation représentants CU au SMIGERMA BLUES-SUR-SEINE et SEY
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_03.0_Classement Rue Foch déclassement Quai Albert Joly
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_04.0_ Convention régionale développement urbain Région Ile de France
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_04.1_Annexe 1
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_05.0_Stratégie intercommunale sécurité prévention de la délinquance 2024-2030
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_05.1_Annexe 1
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_05.2_Annexe 2
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_05.3_Annexe 3
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_06.0_Financement actions état quartiers prioritaires politique de la ville
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_06.1_Annexe 1
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_07.0_Contrat de mixité sociale 2023-2025 Orgeval
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_07.1_Annexe 1
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_08.0_Budget principal Reprise anticipée des résultats 2023
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_08.1_Annexe 1
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_08.2_Annexe 2
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_08.3_Annexe 3
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_09.0_Budget annexe eau potable Reprise anticipée des résultats 2023
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_09.1_Annexe 1
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_09.2_Annexe 2
Publié le : 09/04/2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
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