Conseil communautaire du 4 avril 2024

Date de la séance
CC_2024-04-04_18.0_Taxes directes locales Fixation des taux 2024
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_18.1_Annexe 1
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_19.0_Taxe de gestion milieux aquatiques GEMAPI produit attendu 2024
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_20.0_Autorisations programme et crédits de paiement actualisation
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_21.0_Participation financière équilibre budget principal au budget annexe déchets
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_22.0_Charges structure portées par le budget principal Reversement par budgets annexes
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_23.0_Mise en place fongibilité crédit section fonctionnement et investissement
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_24.0_Attribution fonds de concours communes moins de 5000 habitants
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_24.1_Annexe 1
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_25.0_Programme reconstruction base nautique Hardricourt
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_25.1_Annexe 1
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_26.0_Programme reconstruction base nautique Hardricourt Procédure de concours
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_27.0_Exploitation centre aquatique Conflans-sainte-Honorine_Choix mode gestion
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_27.1_Annexe 1
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_28.0_DSP Assainissement collectif et non collectif Villennes-sur-Seine
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_28.1_Annexe 1
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_28.2_Annexe 2
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_29.0_Contrat action performance CITEO_Avenant 6
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_29.1_Annexe 1
Publié le : 09/04/2024
CC_2024-04-04_30.0_Convention cadre entre EDF et CU décarbonation industries Vallée de Seine
Publié le : 09/04/2024
Ordre du jour
Liste des délibérations